I – Hygiène et Sécurité

Article 1 : Consignes de sécurité

• Chaque salarié doit prendre connaissance des consignes de sécurité affichées.
• Le matériel de secours ou d’extinction doit être libre d’accès.
• L’utilisation du matériel de secours hors situation d’urgence est interdite.

Article 2 : Entretien du matériel et utilisation des équipements de travail

• Chaque salarié doit conserver en bon état les équipements de travail et les utiliser conformément à leur usage professionnel.
• Il est interdit de modifier ou de déplacer les dispositifs de sécurité et configurations informatiques.
• Tout matériel personnel susceptible de compromettre la sécurité doit être autorisé par la Direction.
• En cas de panne, il est interdit d’intervenir soi-même sur le matériel.

Article 3 : Boissons alcoolisées

• Il est interdit d’introduire ou de consommer des boissons alcoolisées sauf autorisation exceptionnelle de la Direction.
• Seuls le vin, le cidre et la bière peuvent être consommés raisonnablement lors des repas.
• Un contrôle par éthylotest peut être demandé aux salariés susceptibles de conduire un véhicule professionnel.

Article 4 : Drogues

• L’introduction et la consommation de drogues sur le lieu de travail sont interdites.
• Se présenter en état d’imprégnation de drogue est passible de sanctions disciplinaires pouvant aller jusqu’au licenciement.

Article 5 : Interdiction de fumer et de vapoter

• Il est interdit de fumer et de vapoter dans les bureaux, couloirs et autres espaces fermés.

Article 6 : Accident du travail et maladie professionnelle

• Tout accident doit être signalé dans les 24 heures au Service Administratif.
• Les salariés doivent communiquer les coordonnées d’une personne à prévenir en cas d’accident.

Article 7 : Visites médicales

• Les visites médicales obligatoires doivent être respectées.
• Le refus de s’y soumettre peut entraîner des sanctions.

Article 8 : Usage des locaux et matériels mis à disposition

• Les locaux doivent être maintenus propres.
• Les repas ne doivent pas être pris sur le poste de travail.
• Chaque salarié est responsable de son bureau et de son matériel de rangement.